De plus en plus de personnes font des achats sur l’internet : elles commandent par exemple des produits en ligne ou téléchargent des films ou de la musique. Lorsque les internautes ont trouvé le produit voulu, quelques clics suffisent pour le commander, la plupart du temps contre paiement préalable. De nouvelles possibilités sont apparues tant pour les consommateurs que pour les vendeurs, ce qui explique l’augmentation de la demande dans ce domaine.

Comme le commerce traditionnel en magasin, le commerce en ligne fait naître des droits et des obligations pour tous ceux qui y prennent part. Le guide des achats en ligne (www.e-commerce-guide.admin.ch) apporte des éclaircissements sur certaines particularités du commerce en ligne et permet à l’utilisateur de se faire une vue d’ensemble.

Des panneaux indicateurs orientent le visiteur vers les thèmes importants : « Acheter en ligne », « Propriété intellectuelle », « Protection des données », « Sécurité » et « Dédouanement ». Après un bref texte introductif, ils mènent vers les sites internet des différents services fédéraux, des associations de consommateurs et des autres partenaires, qui comportent des renseignements détaillés sur les questions suivantes :

• A quoi faut-il prêter particulièrement attention lors d’achats en ligne ?
• Comment reconnaître les contrefaçons de marques et les pièges de l’internet ?
• A quoi faut-il faire attention lors de l’achat de musique, de films et de logiciels sur l’internet ?
• Pourquoi l’acheteur doit-il payer des droits de douane en Suisse lorsqu’il achète des marchandises à l’étranger ?
• Quel comportement adopter avec les données confidentielles ?
• Comment garantir au mieux la sécurité sous l’angle technique ?

Le guide des achats en ligne montre à l’utilisateur comment profiter des offres sur l’internet de manière sensée et responsable. Il contribue ainsi à une meilleure sécurité et une confiance accrue dans le commerce en ligne, et augmente le potentiel de croissance de ce domaine.

Ce guide fait partie de la stratégie du Conseil fédéral pour une société de l’information en Suisse. Il a été élaboré à la suite d’un mandat confié par le Conseil fédéral au SECO et au BFC dans le cadre du rapport « Sécurité et confiance ».

Adresse pour l'envoi de questions:

Auteur:

Secrétariat d'Etat à l'économie

Internet: http://www.seco.admin.ch

Office fédéral de la communication

Internet: http://www.bakom.admin.ch

Bureau fédéral de la consommation

Internet: http://www.konsum.admin.ch/

Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence

Internet: http://www.edoeb.admin.ch/index.html?lang=fr

Administration fédérale des douanes

Internet: http://www.ezv.admin.ch

Surveillance des prix

Internet: http://www.monsieur-prix.admin.ch

Institut suisse des produits thérapeutiques

Internet: http://www.swissmedic.ch/?lang=3